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Conditions d'utilisation

Conditions générales d'utilisation

1. Objet et champ d'application

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site avenalis.com, édité sous la marque Avenalis par Hadiatou Barry, avec le support technique de SXM Success Training.

L'accès au site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGU. En cas de désaccord, l'utilisateur est invité à ne pas utiliser le site.

2. Accès au site

Le site avenalis.com est accessible librement et gratuitement depuis tout appareil connecté à Internet. Avenalis s'efforce d'assurer une disponibilité 24h/24, 7j/7, sans pouvoir toutefois s'y engager contractuellement.

Avenalis se réserve le droit de suspendre l'accès au site pour des opérations de maintenance ou d'évolution, sans préavis ni indemnité.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logos, structure, code source) est la propriété exclusive de Hadiatou Barry / Avenalis et/ou de SXM Success Training, ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation de tout ou partie du site, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies issues de Wikimedia Commons sont reproduites sous licences Creative Commons (CC BY ou CC BY-SA). Les crédits correspondants sont mentionnés directement sur les visuels.

4. Utilisation acceptable

L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément aux lois en vigueur et aux présentes CGU. Il est notamment interdit :

  • De tenter d'accéder à des zones restreintes du serveur sans autorisation
  • De soumettre des informations délibérément fausses via le formulaire de contact
  • De nuire au fonctionnement du site par tout moyen (robots, scraping massif, attaques)
  • D'utiliser le site à des fins illicites ou contraires à l'ordre public

5. Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur avenalis.com sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel de la part d'Avenalis ou de SXM Success Training.

Avenalis ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site, notamment en cas d'indisponibilité temporaire, de perte de données ou d'inexactitude d'informations.

Avenalis n'est pas responsable du contenu des sites tiers vers lesquels ce site renvoie par des liens hypertextes.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est encadré par notre Politique de confidentialité, accessible depuis toutes les pages du site.

7. Prestations de services

Les services présentés sur ce site (développement web, référencement, maintenance) font l'objet de devis et contrats spécifiques, séparés des présentes CGU. Toute commande de prestation sera régie par un contrat écrit signé par les deux parties.

Le formulaire de contact ne constitue pas un bon de commande et n'engage aucune des parties.

8. Modifications des CGU

Avenalis se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet à compter de leur publication sur le site. L'utilisation continue du site après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.

9. Droit applicable — Juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort du siège social de SXM Success Training (Saint-Martin, France) seront seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.

Dernière mise à jour : mai 2026

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